Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWPAC
CHEVALIER Pierre, André, Marc

Numéro de dépôt :
92404722
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque NEWPAC

Déposée le 7 février 1992 par CHEVALIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEWPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est CHEVALIER Pierre, André, Marc, domicilié(e) 31 Boulevard d'Auteuil - BOULOGNE (Hauts de Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.

La marque NEWPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWPAC est expirée depuis le 7 février 2002.

CHEVALIER Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS REVA , PACLIGHT , PRESTOLOC , UNILOC , STATIM RH , DOMAINE DES CHEVALIERS , PACLOC , EASY-BOX , EUROPIERRE , PIERRE BOULEZ


CHEVALIER Pierre, André, Marc - 31 Boulevard d'Auteuil - BOULOGNE (Hauts de Seine) - France


CMR INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Matières adhésives pour l'industrie.Machines et machines-outils pour l'obtention de flans de cartons, leur découpage, leur impression, leur rainage, leur pliage, leur enduction d'adhésif, leur mise en volume, leur maintien; machines pour le conditionnement de tous produits, notamment par enveloppement de ceux-ci au moyen de flans en carton ondulé, puis fermeture par collage, ficelage ou analogue; machines à dépiler les flans; machines à transférer, plier, fermer et empiler des conditionnements; machines à stocker, distribuer, transférer des produits, en particulier des livres, revues, périodiques, reproductions graphiques et autres produits de l'imprimerie; machines à stocker, distribuer et transférer.Carton et articles en carton non compris dans d'autres classes, articles pour reliures; matières adhésives et bandes adhésives pour la papeterie; emballages en carton et carton ondulé pour l'expédition d'objets plans tels que livres, revues, périodiques, uvres graphiques, cassettes, disques et disquettes.Emballages en matières plastiques à l'exception des matières de rembourrage pour l'expédition d'objets plans tels que livres, revues, périodiques, uvres graphiques, cassettes, disques et disquettes.Services de conseils en matière d'emballage, conception d'emballages, services de conditionnement,d'emballage et d'empaquetage de marchandises avant leur expédition; entreposage, emballage, conditionnement

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.